Mentions légales
Conformément à l'obligation d'information prévue à l'article 10 de la loi n° 34/2002 du 11 juillet relative aux services de la société de l'information et au commerce électronique, nous vous informons que l'URL www.vtpower.es (ci-après dénommée « le PORTAIL ») est un domaine :
Toutes les marques, noms commerciaux ou signes distinctifs de quelque nature que ce soit figurant sur le PORTAIL sont la propriété de VT BATTERIES, S.L. (ci-après « L'ENTITÉ ») ou de tiers, sans que l’utilisation ou l’accès au site et/ou aux services puisse être interprété comme conférant à l’utilisateur un quelconque droit sur lesdites marques, noms commerciaux et/ou signes distinctifs.
Les contenus publiés sur le site web, sa conception graphique, ses images, ses bases de données et son code source constituent la propriété intellectuelle de L'ENTITÉ ou de tiers, sans qu'ils puissent être considérés comme cédés à l'utilisateur, conformément aux dispositions de la présente mention légale, aucun des droits d’exploitation existants ou susceptibles d’exister sur ces contenus ne peut être cédé à l’utilisateur au-delà de ce qui est strictement nécessaire à l’utilisation correcte du PORTAIL et des services qui y sont proposés.
L'accès à ce site web relève de la responsabilité exclusive des utilisateurs. Le simple fait d'accéder au PORTAIL n'implique pas l'établissement d'une quelconque relation commerciale entre L'ENTITÉ et l'utilisateur. En y accédant, vous acceptez les Conditions générales d'utilisation.